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Association OGEC SACRE COEUR

Espace Saint Hubert 49660 Sèvremoine
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association OGEC SACRE COEUR:

dans le respect du droit français d'une part, des statuts de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Informations de l'association Association OGEC SACRE COEUR

  • Code objet social de l'association 015005
  • Numéro waldec de l'association W492000075
  • Ancien numéro de l'association0492003007
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 492S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 18-11-1987
  • Date de la dernière déclaration 15-05-2017
  • Date de publication JO de l’avis de création 09-12-1987
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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